Covid-19 : les volontaires qui se sont engagés dans les hôpitaux vont-ils être rémunérés ?


Question posée par Mat le 02/06/2020

Bonjour, 

Vous nous demandez si les personnels de santé volontaires qui se sont mobilisés pendant la crise sanitaire vont percevoir une gratification financière. Et s’ils pourront éventuellement bénéficier de la prime Covid-19, attribuée aux soignants les plus mobilisés.

Dès le mois de mars, la plateforme Renforts-Covid a été mise en place, à l’initiative de l’ARS (agence régionale de santé) d’Ile-de-France et de l’entreprise MedGo. Le but : mettre en contact des professionnels actifs, des retraités ou des étudiants dans le secteur médical avec des établissements de santé nécessitant du personnel supplémentaire. Via cette application, des volontaires ont ainsi pu se mettre en relation avec une longue liste d’hôpitaux en souffrance, afin de proposer leurs services au plus fort de la crise.

Ces renforts seront bien rémunérés. L’ARS Ile-de-France, qui a donc piloté le projet, confirme à CheckNews que «tous les renforts qui ont été pourvus par l’application ont été rémunérés par l’établissement recruteur».

«Difficultés à remonter les informations»

En réalité, il y a parmi ces volontaires plusieurs cas de figure. Exemple très concret avec les établissements relevant de l’AP-HP : les professionnels de santé actifs, agents d’hôpitaux, de cabinets d’anesthésie ou de cliniques dans des départements moins touchés, ont pu prêter main-forte au sein d’autres établissements en tension.

Ceux-ci ont été rémunérés par leur établissement d’origine, qui a ensuite redirigé une facture vers l’établissement d’accueil, nous explique l’AP-HP : «Le principe est la convention de mise à disposition signée entre l’AP-HP et l’employeur : l’agent continue d’être payé par son employeur, y compris pour les heures supplémentaires que l’AP-HP déclare à l’employeur. L’intégralité est refacturée par l’employeur à l’AP-HP. Il y a parfois des difficultés à faire remonter rapidement des hôpitaux les informations sur les heures supplémentaires effectivement réalisées qui, si elles ne sont pas déclarées à l’employeur, ne sont pas payées.»

A noter que ces professionnels, s’ils ont travaillé dans l’un des départements les plus touchés ou dans un service accueillant des patients Covid-19, pourront également bénéficier de la prime exceptionnelle, à hauteur de 1 500 euros nets. 

Le principe est le même dans le public comme dans le privé, ainsi que le confirme à CheckNews le groupe Ramsay Santé, qui gère des établissements de santé dans toute la France. «Le dispositif est basé sur des conventions de mise à disposition. Ces soignants volontaires ont continué à être payés par leurs établissements d’origine, qui ensuite ont refacturé à l’établissement d’accueil. Par ailleurs, une prime de volontariat est en cours de finalisation pour ces personnels soignants.»

Renforts indépendants

Autre cas de figure, celui des renforts indépendants, venus dans le cadre de congés sans solde ou du fait de la suspension de leur activité. Pour eux, le principe d’une rémunération par contrat s’applique. L’AP-HP précise à ce sujet : «Compte tenu de l’afflux massif de renforts sur une très courte période (avec parfois des personnes qui ne sont restées que quelques jours), il a pu y avoir des difficultés pour rédiger les contrats et les transmettre aux renforts pendant leur temps de présence. Il est possible que certains n’aient pas compris ou n’aient pas eu l’information que les heures supplémentaires sont payées à M+2 [deux mois plus tard, ndlr].» Les directions des ressources humaines, nous indique-t-on, planchent actuellement sur ces dossiers. 

Pour l’heure, le cabinet du ministre de la Santé, également sollicité, n’a pas précisé à CheckNews si ces volontaires pouvaient bénéficier de la prime exceptionnelle, lorsqu’ils ont travaillé dans des zones particulièrement en tension. 

Enfin, concernant les étudiants, un système de prime a été mis en place par plusieurs ARS, notamment dans les Hauts-de-France ou en Provence-Alpes-Côte d’Azur. Dans les établissements de l’AP-HP, ils ont signé des contrats de «faisant-fonctions», dont la rémunération varie de 1 800 à 2 000 euros bruts pour les externes en médecine et de 1 300 à 1 500 euros pour les étudiants en soins infirmiers, leurs indemnités de stage ayant été revalorisées.


Anaïs Condomines





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